Jeunesse au Plein Air
  • Search
  • Menu Canvas
    • Familles
      • Trouver une aide colo
      • Colos apprenantes 2022
    • Enseignant(e)s
      • Aides au départ en classe de découverte
      • La campagne de solidarité v1
      • Oui recycle
    • Acteurs des vacances et des loisirs
    • Nos revendications
      • Des bénéfices mesurables
      • Que défendons-nous ?
      • Nos actions
      • Nos exemples d’actions
    • A propos
      • Nos membres
      • Nos valeurs
      • Les missions
        • Une activité de veille et d’informations
        • Nous revendiquons
        • Soutenir le départ de tous les enfants
        • Education à la solidarité et à la citoyenneté
        • Volontariat d’animation
      • Rapports annuels
    • Blog
    • Contact
    • Je donne
Jeunesse au Plein Air
  • Familles
    • C’est quoi une colonie de vacances ?
    • Trouver une aide colo
    • Colos apprenantes 2022
    • Colos apprenantes 2022 – FAQ
    • Trouver une aide handicap
    • Territoires ruraux : promouvoir les départs
  • Enseignant(e)s
    • La campagne de solidarité
    • Aides au départ en classe de découverte
    • Oui recycle
    • Concours Ta classe en colo !
  • Acteurs des vacances et des loisirs
  • Nos revendications
    • Que défendons-nous ?
    • Notre campagne d’appel à dons
    • Manifeste et pétition
    • Plaidoyer national
    • Revendications locales
    • Volontariat d’animation
  • Qui sommes-nous
    • Nos membres
    • Comités et Unions JPA
    • Nos valeurs
    • Notre gouvernance
    • Agir ensemble
    • Don en Confiance
    • Les missions
      • Soutenir le départ de tous les enfants
      • Education à la solidarité et à la citoyenneté
      • Nous revendiquons
      • Une activité de veille et d’informations
    • Rapports annuels
  • Contact
  • Je donne
  • Je m’inscris à la newsletter

Covid-19 : Précisions de la DJEPVA relatives aux ACM

Page d'accueil Acteurs vacances Covid-19 : Précisions de la DJEPVA relatives aux ACM
Acteurs vacances, Actualités juridiques

Covid-19 : Précisions de la DJEPVA relatives aux ACM

21 juillet 2021
Par Pascal Delamarre
0 Commentaire
1643 Vues
A la suite d’une première communication de la DJEPVA le mardi 20 juillet 2021 et après échanges avec la Direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, celle-ci vient de publier une « information complémentaire » que nous reproduisons in extenso.
Elle clarifie un certain nombre de points.

Au regard des nombreuses interrogations reçues par mes services ce jour, il me semble nécessaire de vous apporter, en complément de mon message d’hier, les précisions ci-dessous sur les conséquences du décret n° 2021-955 du 19 juillet 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire dans le champ des accueils collectifs de mineurs (ACM) et des formations aux brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs (BAFA / BAFD).

 

En application des dispositions des articles 31, 32 et du 8° de l’article 35 du décret du 1er juin 2021 modifié, les ACM ainsi que les activités de formation préparant à la délivrance du BAFA et du BAFD peuvent se dérouler dans les établissements recevant du public relevant du type R dans le respect des gestes barrières et des protocoles qui leur sont applicables (https://www.jeunes.gouv.fr/protocole-sanitaire-acm-session-bafa-bafd).

 

Le passe sanitaire défini aux articles 2-1 à 2-3 du décret susmentionné ne s’applique ni aux accueils collectifs de mineurs ni aux activités de formations précitées.

 

A compter de ce jour, le passe sanitaire est requis :

1/ Pour les personnes majeures ;

2/ Pour l’accès aux établissements recevant du public (ERP) ci-après, lorsque ces établissements accueillent un nombre de visiteurs, spectateurs ou de clients au moins égal à 50 personnes (le seuil de 50 personnes est déterminé en fonction du nombre de personnes dont l’accueil est prévu par l’exploitant de l’établissement ou du lieu ou par l’organisateur de l’événement) :

  • Salles d’auditions, de conférences, de projection, de réunions, de spectacles ou à usages multiples, relevant du type L ;
  • Chapiteaux, tentes et structures, relevant du type CTS ;
  •  Établissements d’enseignement supérieur, d’enseignement artistique et ceux de l’enseignement artistique relevant du spectacle vivant et des arts plastiques ainsi qu’établissements d’enseignement de la danse dans lesquels se déroulent des manifestations culturelles et sportives, relevant du type R, lorsqu’ils accueillent des spectateurs extérieurs ;
  • Salles de jeux et salles de danse, relevant du type P, ainsi que les restaurants et débits de boissons pour les activités de danse qu’ils sont légalement autorisés à proposer ;
  • Établissements à vocation commerciale destinés à des expositions, des foires-expositions ou des salons ayant un caractère temporaire, relevant du type T ;
  • Établissements de plein air, relevant du type PA ;
  •  Établissements sportifs couverts, relevant du type X ;
  • Établissements de culte, relevant du type V, pour les événements ne présentant pas de caractère cultuel ;
  • Musées et salles destinées à recevoir des expositions à vocation culturelle ayant un caractère temporaire, relevant du type Y;
  • Bibliothèques et centres de documentation relevant du type S, à l’exception des bibliothèques universitaires et des bibliothèques spécialisées et, sauf pour les expositions ou événements culturels qu’elles accueillent, de la Bibliothèque nationale de France et de la Bibliothèque publique d’information;
  •  Événements culturels, sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes ;
  • Navires et bateaux mentionnés au II de l’article 7 du décret du 1er juin 2021 modifié

3/ Pour l’accès aux fêtes foraines comptant plus de 30 stands ou attractions.

Les services compétents en matière de suivi des accueils collectifs de mineurs restent à votre disposition, dans chaque département, pour tout complément d’information.


Article précédent
ACM : mise à jour des stratégies de gestion des cas Covid
Article suivant
Protocole sanitaire de la rentrée

Articles liés

Alerte canicule !

Avec la canicule qui s'installe sur le pays (15 départements...

FAQ Covid

La Djepva vient de mettre à jour la foire aux...

Rechercher un article

Catégories

  • Acteurs vacances
  • Actualités JPA
  • Actualités juridiques
  • Enfants
  • Enseignants

Questionnaire

Comment trouvez-vous notre site

View Results

Chargement ... Chargement ...

Inscrivez-vous à notre Newsletter

Partager par email
Facebook
Facebook
fb-share-icon
Twitter
Visit Us
Follow Me
Tweet

Actualités

  • Journée nationale de la Laïcité
  • Alerte canicule !
  • Territoires ruraux : résultats de l’appel à projets

A propos

  • Nos valeurs
  • Nos revendications
  • Comité local JPA
  • Presse
  • Contact

Rechercher

Je donne
Copyright © 2020 - JEUNESSE AU PLEIN AIR | Mentions légales et obligatoires | Site réalisé par Z-INDEX

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans paramètres.

RechercheArticles
jeudi, 8, Déc
Journée nationale de la Laïcité
lundi, 18, Juil
Alerte canicule !
jeudi, 7, Juil
Territoires ruraux : résultats de l’appel à projets
mercredi, 16, Mar
FAQ Covid
mercredi, 23, Fév
25 mesures pour le renouveau de l’animation
jeudi, 10, Fév
JPA appelle le Gouvernement à instaurer un pass colo
Jeunesse au Plein Air
Powered by  GDPR Cookie Compliance
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

Cookies strictement nécessaires

Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Cela signifie que chaque fois que vous visitez ce site, vous devrez activer ou désactiver à nouveau les cookies.